Mentions légales

Dernière mise à jour : 5 août 2026

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01 Éditeur du site

Le site steadyloom.com est édité par :

Dénomination sociale: à compléter — raison sociale exacte telle qu’immatriculée
Forme juridique: à compléter — SARL, SARL AU, SA, auto-entrepreneur…
Capital social: à compléter — montant en dirhams (sans objet pour un auto-entrepreneur)
Siège social: à compléter — adresse complète, ville, code postal, Maroc
Registre du commerce: RC n° à compléter, tribunal de commerce de ville
Identifiant commun (ICE): à compléter — 15 chiffres
Identifiant fiscal (IF): à compléter
Taxe professionnelle: à compléter — n° de patente
Téléphone: à compléter
E-mail: contact@steadyloom.com
Représentant légal: à compléter — nom et qualité du gérant
Directeur de la publication: à compléter — généralement le représentant légal

Si Steadyloom exerce sous le statut d’auto-entrepreneur, les mentions « capital social » et « registre du commerce » sont remplacées par le numéro d’auto-entrepreneur et l’identifiant fiscal.

02 Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur: Hostinger International Ltd à confirmer
Adresse: 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site: hostinger.com

Ces informations correspondent à l’hébergeur prévu dans la configuration du projet. Si le site est finalement déployé ailleurs, cette section doit être mise à jour : l’identité de l’hébergeur est une mention obligatoire.

03 Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, identité visuelle, marque Steadyloom, logotype, illustrations, animations et code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur, à l’exception des éléments appartenant à des tiers mentionnés ci-après.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon.

Éléments appartenant à des tiers

Les polices de caractères Archivo, Instrument Serif et JetBrains Mono sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1, qui en autorise expressément l’auto-hébergement et la redistribution. Le texte de la licence est joint aux fichiers de polices.
Les dénominations et marques des sociétés citées en référence demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont mentionnées avec leur accord.

04 Liens hypertextes

Ce site comporte des liens vers des sites tiers, notamment vers les sites de clients cités en référence. Ces liens sont fournis à titre d’information. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création d’un lien vers steadyloom.com ne requiert pas d’autorisation préalable, sous réserve qu’il ne porte pas atteinte à l’image de l’éditeur et n’induise pas en erreur sur l’origine du contenu.

05 Responsabilité

L’éditeur apporte le plus grand soin à l’exactitude des informations publiées, sans pouvoir garantir qu’elles soient exemptes d’erreur ou d’omission. Les informations présentées ont une valeur indicative et ne constituent ni un engagement contractuel, ni un conseil personnalisé.

Les chiffres, indicateurs et résultats éventuellement présentés se rapportent à des déploiements déterminés, dans un contexte donné. Ils ne préjugent pas des résultats susceptibles d’être obtenus dans un autre contexte, et ne constituent aucune garantie de performance.

L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable d’une indisponibilité du site, d’une interruption de service, ni des dommages directs ou indirects résultant de son utilisation.

06 Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel effectué depuis ce site est décrit dans la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes mentions légales.

Ce site n’utilise aucun cookie, aucun traceur et aucun outil de mesure d’audience.

07 Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l’utilisation de ce site relève de la compétence des tribunaux de ville du siège, Maroc.

Cette clause s’applique sans préjudice des dispositions protectrices d’ordre public dont bénéficient les consommateurs et les personnes concernées établis dans l’Union européenne, qui conservent le droit de saisir les juridictions et autorités de contrôle de leur État de résidence.

08 Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, au contenu du site ou à une demande de retrait : contact@steadyloom.com.